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Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) ICA
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ICAVAL
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

ICAVAL
ICA Sarl

Numéro de dépôt :
1719250
Date de dépôt :
01/06/1989
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
01/06/1999
ICAVAL de ICA

Présentation de la marque ICAVAL

Déposée le 1 juin 1989 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) ICA auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « ICAVAL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) ICA domicilié(e) 79 rue Faidherbe, 78500 Sartrouville - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, son Gérant Monsieur Vincent AMOROS - France.

La marque ICAVAL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1719250.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

06 19

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ICAVAL est expirée depuis le 1 juin 1999.

ICA a également déposé les autres marques suivantes : TI' SHOP L'EPICERIE , TI' FRAIS LE MARCHE , LE PATIENT INTERACTIF LE SIMILATEUR DE CONSULTATION , ICA , TI' MAG LE LOLO


ICA Sarl - 79 rue Faidherbe, 78500 Sartrouville - France


son Gérant Monsieur Vincent AMOROS - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1992-25

écrans,parois,cloisons,plafonds et/ou faux-plafonds,étant des éléments de constructions fixes ou mobiles

Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; matériaux métalliques pour les voies ferrées ; câbles et fils métalliques non électriques ; serrurerie et quincaillerie métalliques ; tuyaux métalliques ; coffres-forts ; minerais. Constructions métalliques ; échafaudages métalliques ; boîtes en métaux communs ; coffres métalliques ; récipients d'emballage en métal ; monuments métalliques ; objets d'art en métaux communs ; statues ou figurines (statuettes) en métaux communs ; plaques d'immatriculation métalliques.

Matériaux de construction non métalliques ; tuyaux rigides non métalliques pour la construction ; asphalte, poix et bitume ; constructions transportables non métalliques ; monuments non métalliques. Constructions non métalliques ; échafaudages non métalliques ; verre de construction ; verre isolant (construction) ; béton ; ciment ; objets d'art en pierre, en béton ou en marbre ; statues ou figurines (statuettes) en pierre, en béton ou en marbre ; vitraux ; bois de construction ; bois façonnés.